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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J. INDUSTRIE
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TISSOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TISSOT
M.J. INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
1509775
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2028

Présentation de la marque TISSOT

Déposée le 2 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J. INDUSTRIE domicilié(e) 21 ROUTE DE GENEVE - 01130 - NANTUA - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 830 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COUTACHOT LIONEL domicilié(e) 64 RUE DE DIJON - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque TISSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 20 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TISSOT arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

M.J. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LAGUNE , BYZANCE , ECLIP'S , LES FEUILLANTINES , LAVANDOU , LES AQUARELLES , AQUACERAM , LES FLORENTINES , ERREF , TISSOT


M.J. INDUSTRIE, SAS - 21 ROUTE DE GENEVE - 01130 - NANTUA - France - SIREN 303830301


M. COUTACHOT LIONEL - 64 RUE DE DIJON - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2363977 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation n°2107290 - Publication au BOPI 1998-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238189 - Publication au BOPI 1997-06-09

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661268 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06

Inscription le 17 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733713 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplatres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Sanitaires.Poubelle, porte savon, porte serviette non en métaux précieux, porte brosses à dents, porte éponge, miroir, appliques murales, tablette de rangement, tablette murale, meubles et notamment meubles de salles de bains, corbeille à linge, porte balai, patère non métallique, porte manteau non métallique, distributeur de papier, cuvette, toilette, abattant WC, porte désodorisant, verre à dent.Bacs à plantes, caches pots, sujets de jardin, statuettes en porcelaine, terre cuite, verre, bois, cire, platre ou en matière plastique. Ustensils de ménage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.